Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chevigney-sur-l'Ognon
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 296 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Chevigney-sur-l'Ognon sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Chevigney-sur-l'Ognon
Chevigney-sur-l'Ognon a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Chevigney-sur-l'Ognon sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Chevigney-sur-l'Ognon peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC du Val Marnaysien
- PLU d'Avrigney Virey
- PLU de Bard les Pesmes
- PLU de Bay
- PLU de Beaumotte les Pin
- PLU de Berthelange
- PLU de Bonboillon
- PLU de Bresilley
- PLU de Brussey
- PLU de Burgille
- PLU de Chambornay les Pin
- PLU de Chancey
- PLU de Chaumercenne
- PLU de Chenevrey et Morogne
- PLU de Corcelles Ferrieres
- PLU de Corcondray
- PLU de Courchapon
- PLU de Courcuire
- PLU de Cugney
- PLU de Cult
- PLU d'Emagny
- PLU d'Etrabonne
- PLU de Ferrieres les Bois
- PLU de Franey
- PLU de Gezier et Fontenelay
- PLU de Hugier
- PLU de Jallerange
- PLU de Lantenne Vertiere
- PLU de Lavernay
- PLU de Le Moutherot
- PLU de Malans