Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Rues-des-Vignes

Nord (59) · Hauts-de-France · 737 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 14 septembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Les Rues-des-Vignes
Dernière procédure approuvée
14 septembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
30 octobre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Les Rues-des-Vignes

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Rues-des-Vignes ?

Les Rues-des-Vignes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Les Rues-des-Vignes a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 octobre 2023.

Comment consulter le PLU de Les Rues-des-Vignes ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Rues-des-Vignes.

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