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PLU de Les Moutiers-en-Cinglais

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Moutiers-en-Cinglais

Calvados (14) · Normandie · 528 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 7 septembre 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Les Moutiers-en-Cinglais
Dernière procédure approuvée
7 septembre 2011
Mis à jour sur le Géoportail
11 avril 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Les Moutiers-en-Cinglais

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Moutiers-en-Cinglais ?

Les Moutiers-en-Cinglais dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Les Moutiers-en-Cinglais a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 septembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 avril 2025.

Comment consulter le PLU de Les Moutiers-en-Cinglais ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Moutiers-en-Cinglais.

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