Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Cesny-les-Sources

Calvados (14) · Normandie · 1 411 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 29 février 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Cesny-les-Sources
Dernière procédure approuvée
29 février 2008
Mis à jour sur le Géoportail
6 août 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Cesny-les-Sources

Quel document d'urbanisme s'applique à Cesny-les-Sources ?

Cesny-les-Sources dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Cesny-les-Sources a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 février 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 août 2024.

Comment consulter le PLU de Cesny-les-Sources ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cesny-les-Sources.

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