Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Chavannes-en-Maurienne
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 220 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 décembre 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Les Chavannes-en-Maurienne
- Dernière procédure approuvée
- 27 décembre 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Chavannes-en-Maurienne
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Chavannes-en-Maurienne ?
Les Chavannes-en-Maurienne dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Les Chavannes-en-Maurienne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 décembre 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Les Chavannes-en-Maurienne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Chavannes-en-Maurienne.