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PLU de La Chapelle

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Chapelle

Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 326 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 13 mars 2006

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de La Chapelle
Dernière procédure approuvée
13 mars 2006
Mis à jour sur le Géoportail
15 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle

Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle ?

La Chapelle dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de La Chapelle a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 mars 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de La Chapelle ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle.

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