Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Mesnil
Manche (50) · Normandie · 189 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 2 septembre 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Le Mesnil
- Dernière procédure approuvée
- 2 septembre 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Le Mesnil
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Mesnil ?
Le Mesnil dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Le Mesnil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 septembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Le Mesnil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Mesnil.
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