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PLU de Le Freney-d'Oisans

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Le Freney-d'Oisans

Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 260 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 5 mai 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Le Freney-d'Oisans
Dernière procédure approuvée
5 mai 2021
Mis à jour sur le Géoportail
24 juin 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Le Freney-d'Oisans

Quel document d'urbanisme s'applique à Le Freney-d'Oisans ?

Le Freney-d'Oisans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Le Freney-d'Oisans a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 mai 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 juin 2021.

Comment consulter le PLU de Le Freney-d'Oisans ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Freney-d'Oisans.

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