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PLU de Clavans-en-Haut-Oisans

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Clavans-en-Haut-Oisans

Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 73 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 5 septembre 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Clavans-en-Haut-Oisans
Dernière procédure approuvée
5 septembre 2016
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Clavans-en-Haut-Oisans

Quel document d'urbanisme s'applique à Clavans-en-Haut-Oisans ?

Clavans-en-Haut-Oisans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Clavans-en-Haut-Oisans a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 septembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Clavans-en-Haut-Oisans ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Clavans-en-Haut-Oisans.

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