Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Breuil-sur-Couze
Puy-de-Dôme (63) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 028 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 septembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Breuil-sur-Couze
- Dernière procédure approuvée
- 20 septembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
CA Agglo Pays d'Issoire dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 24 juillet 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Le Breuil-sur-Couze
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Breuil-sur-Couze ?
Le Breuil-sur-Couze dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Breuil-sur-Couze a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 septembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Le Breuil-sur-Couze ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Breuil-sur-Couze.
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