Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Roquebrussanne
Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 2 817 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 juin 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Roquebrussanne
- Dernière procédure approuvée
- 20 juin 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 août 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Roquebrussanne
Quel document d'urbanisme s'applique à La Roquebrussanne ?
La Roquebrussanne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Roquebrussanne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 juin 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 août 2022.
Comment consulter le PLU de La Roquebrussanne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Roquebrussanne.
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