Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bras
Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 2 637 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bras
- Dernière procédure approuvée
- 8 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bras
Quel document d'urbanisme s'applique à Bras ?
Bras dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bras a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Bras ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bras.
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