Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Pernelle
Manche (50) · Normandie · 286 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 janvier 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Pernelle
- Dernière procédure approuvée
- 27 janvier 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de La Pernelle
Quel document d'urbanisme s'applique à La Pernelle ?
La Pernelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Pernelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 janvier 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de La Pernelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Pernelle.
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