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PLU de La Chapelle Saint Aubert

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Chapelle Saint Aubert

PLU en vigueur · approuvé le 27 avril 2009

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Chapelle Saint Aubert
Dernière procédure approuvée
27 avril 2009
Mis à jour sur le Géoportail
9 septembre 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle Saint Aubert

Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle Saint Aubert ?

La Chapelle Saint Aubert dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Chapelle Saint Aubert a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 avril 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 septembre 2025.

Comment consulter le PLU de La Chapelle Saint Aubert ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle Saint Aubert.

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