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PLU de La Chapelle Janson

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Chapelle Janson

PLU en vigueur · approuvé le 19 mai 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Chapelle Janson
Dernière procédure approuvée
19 mai 2022
Mis à jour sur le Géoportail
27 novembre 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle Janson

Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle Janson ?

La Chapelle Janson dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Chapelle Janson a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 novembre 2025.

Comment consulter le PLU de La Chapelle Janson ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle Janson.

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