Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Chapelle-Gauthier
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 1 400 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Chapelle-Gauthier
- Dernière procédure approuvée
- 15 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-Gauthier
Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-Gauthier ?
La Chapelle-Gauthier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-Gauthier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de La Chapelle-Gauthier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-Gauthier.
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