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PLU de La Capelle

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Capelle

Aisne (02) · Hauts-de-France · 1 745 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 2 novembre 2009

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Capelle
Dernière procédure approuvée
2 novembre 2009
Mis à jour sur le Géoportail
21 mars 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de La Capelle

Quel document d'urbanisme s'applique à La Capelle ?

La Capelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Capelle a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 2 novembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 mars 2023.

Comment consulter le PLU de La Capelle ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Capelle.

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