Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bergues-sur-Sambre
Aisne (02) · Hauts-de-France · 205 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 5 juin 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bergues-sur-Sambre
- Dernière procédure approuvée
- 5 juin 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bergues-sur-Sambre
Quel document d'urbanisme s'applique à Bergues-sur-Sambre ?
Bergues-sur-Sambre dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bergues-sur-Sambre a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 juin 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bergues-sur-Sambre ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bergues-sur-Sambre.
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