Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Brosse-Montceaux
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 776 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 janvier 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Brosse-Montceaux
- Dernière procédure approuvée
- 9 janvier 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juillet 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Brosse-Montceaux
Quel document d'urbanisme s'applique à La Brosse-Montceaux ?
La Brosse-Montceaux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Brosse-Montceaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 janvier 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juillet 2025.
Comment consulter le PLU de La Brosse-Montceaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Brosse-Montceaux.
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