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PLU de Courcelles-en-Bassée

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Courcelles-en-Bassée

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 223 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 octobre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Courcelles-en-Bassée
Dernière procédure approuvée
9 octobre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
17 avril 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Courcelles-en-Bassée

Quel document d'urbanisme s'applique à Courcelles-en-Bassée ?

Courcelles-en-Bassée dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Courcelles-en-Bassée a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 avril 2024.

Comment consulter le PLU de Courcelles-en-Bassée ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courcelles-en-Bassée.

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