Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Hémilly
Moselle (57) · Grand Est · 136 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 juin 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Hémilly
- Dernière procédure approuvée
- 12 juin 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Hémilly
Quel document d'urbanisme s'applique à Hémilly ?
Hémilly dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Hémilly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juin 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2024.
Comment consulter le PLU de Hémilly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Hémilly.
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