Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Haute-Vigneulles
Moselle (57) · Grand Est · 438 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 1 octobre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Haute-Vigneulles
- Dernière procédure approuvée
- 1 octobre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Haute-Vigneulles
Quel document d'urbanisme s'applique à Haute-Vigneulles ?
Haute-Vigneulles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Haute-Vigneulles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 octobre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Haute-Vigneulles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Haute-Vigneulles.
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