Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Grosville

Manche (50) · Normandie · 809 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 22 novembre 2004

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Grosville
Dernière procédure approuvée
22 novembre 2004
Mis à jour sur le Géoportail
28 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Grosville

Quel document d'urbanisme s'applique à Grosville ?

Grosville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Grosville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 novembre 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Grosville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Grosville.

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