Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gosnay
Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 941 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 avril 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gosnay
- Dernière procédure approuvée
- 29 avril 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 octobre 2025
CA de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 16 décembre 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Gosnay
Quel document d'urbanisme s'applique à Gosnay ?
Gosnay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gosnay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 avril 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Gosnay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gosnay.
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