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PLU de Busnes

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Busnes

Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 1 243 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 26 septembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Busnes
Dernière procédure approuvée
26 septembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
7 octobre 2025

CA de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 16 décembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Busnes

Quel document d'urbanisme s'applique à Busnes ?

Busnes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Busnes a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 octobre 2025.

Comment consulter le PLU de Busnes ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Busnes.

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