Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Frozes
Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · 621 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 février 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Frozes
- Dernière procédure approuvée
- 20 février 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Frozes
Quel document d'urbanisme s'applique à Frozes ?
Frozes dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Frozes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 février 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Frozes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Frozes.
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