Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fremifontaine
Vosges (88) · Grand Est · 428 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 janvier 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fremifontaine
- Dernière procédure approuvée
- 12 janvier 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 décembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fremifontaine
Quel document d'urbanisme s'applique à Fremifontaine ?
Fremifontaine dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fremifontaine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 janvier 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 décembre 2020.
Comment consulter le PLU de Fremifontaine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fremifontaine.
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