Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brouvelieures
Vosges (88) · Grand Est · 405 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 31 mars 2004Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Brouvelieures
- Dernière procédure approuvée
- 31 mars 2004
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 décembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Brouvelieures
Quel document d'urbanisme s'applique à Brouvelieures ?
Brouvelieures dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Brouvelieures a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 mars 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 décembre 2020.
Comment consulter le PLU de Brouvelieures ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brouvelieures.
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