Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Foufflin-Ricametz

Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 148 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 22 juin 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Foufflin-Ricametz
Dernière procédure approuvée
22 juin 2010
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC du Ternois dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 26 février 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Foufflin-Ricametz

Quel document d'urbanisme s'applique à Foufflin-Ricametz ?

Foufflin-Ricametz dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Foufflin-Ricametz a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juin 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Foufflin-Ricametz ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foufflin-Ricametz.

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