Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fossoy
Aisne (02) · Hauts-de-France · 535 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 novembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fossoy
- Dernière procédure approuvée
- 18 novembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fossoy
Quel document d'urbanisme s'applique à Fossoy ?
Fossoy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fossoy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 novembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Fossoy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fossoy.
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