Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bonnesvalyn

Aisne (02) · Hauts-de-France · 212 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 6 avril 2009

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Bonnesvalyn
Dernière procédure approuvée
6 avril 2009
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bonnesvalyn

Quel document d'urbanisme s'applique à Bonnesvalyn ?

Bonnesvalyn dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Bonnesvalyn a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 avril 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Bonnesvalyn ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bonnesvalyn.

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