Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fossemagne
Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · 556 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 juin 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fossemagne
- Dernière procédure approuvée
- 27 juin 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2018
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fossemagne
Quel document d'urbanisme s'applique à Fossemagne ?
Fossemagne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fossemagne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 juin 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2018.
Comment consulter le PLU de Fossemagne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fossemagne.
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