Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Badefols-d'Ans
Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · 421 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 octobre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Badefols-d'Ans
- Dernière procédure approuvée
- 17 octobre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 mars 2018
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Badefols-d'Ans
Quel document d'urbanisme s'applique à Badefols-d'Ans ?
Badefols-d'Ans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Badefols-d'Ans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 octobre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 mars 2018.
Comment consulter le PLU de Badefols-d'Ans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Badefols-d'Ans.
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