Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fonteny
Moselle (57) · Grand Est · 143 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 février 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fonteny
- Dernière procédure approuvée
- 16 février 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fonteny
Quel document d'urbanisme s'applique à Fonteny ?
Fonteny dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fonteny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 février 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Fonteny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fonteny.
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