Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Fayl-Billot

Haute-Marne (52) · Grand Est · 1 296 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 20 avril 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Fayl-Billot
Dernière procédure approuvée
20 avril 2018
Mis à jour sur le Géoportail
7 juin 2023

CC des Savoir-Faire dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 18 décembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Fayl-Billot

Quel document d'urbanisme s'applique à Fayl-Billot ?

Fayl-Billot dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Fayl-Billot a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 avril 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juin 2023.

Comment consulter le PLU de Fayl-Billot ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fayl-Billot.

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