Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourbonne-les-Bains
Haute-Marne (52) · Grand Est · 1 958 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 juillet 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bourbonne-les-Bains
- Dernière procédure approuvée
- 18 juillet 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 septembre 2024
CC des Savoir-Faire dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 18 décembre 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Bourbonne-les-Bains
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourbonne-les-Bains ?
Bourbonne-les-Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bourbonne-les-Bains a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 juillet 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Bourbonne-les-Bains ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourbonne-les-Bains.
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