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PLU de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac

Gard (30) · Occitanie · 756 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 6 mars 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac
Dernière procédure approuvée
6 mars 2020
Mis à jour sur le Géoportail
10 novembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac

Quel document d'urbanisme s'applique à Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac ?

Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 novembre 2022.

Comment consulter le PLU de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac.

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