Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Domancy
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 097 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Domancy
- Dernière procédure approuvée
- 24 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mai 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Domancy
Quel document d'urbanisme s'applique à Domancy ?
Domancy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Domancy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2026.
Comment consulter le PLU de Domancy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Domancy.