Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Demi-Quartier
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 801 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 avril 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Demi-Quartier
- Dernière procédure approuvée
- 5 avril 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Demi-Quartier
Quel document d'urbanisme s'applique à Demi-Quartier ?
Demi-Quartier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Demi-Quartier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Demi-Quartier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Demi-Quartier.