Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Devay
Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · 460 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 juin 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Devay
- Dernière procédure approuvée
- 14 juin 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Devay
Quel document d'urbanisme s'applique à Devay ?
Devay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Devay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 juin 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Devay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Devay.
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