Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cossaye
Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · 652 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 19 octobre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cossaye
- Dernière procédure approuvée
- 19 octobre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cossaye
Quel document d'urbanisme s'applique à Cossaye ?
Cossaye dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cossaye a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 octobre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Cossaye ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cossaye.
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