Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Delme

Moselle (57) · Grand Est · 1 166 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 17 décembre 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Delme
Dernière procédure approuvée
17 décembre 2019
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Delme

Quel document d'urbanisme s'applique à Delme ?

Delme dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Delme a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2021.

Comment consulter le PLU de Delme ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Delme.

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