Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courtenot
Aube (10) · Grand Est · 211 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Courtenot sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Courtenot
Courtenot a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Courtenot sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Courtenot peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC du Barséquanais en Champagne
- PLU d'Arrelles
- PLU d'Avirey Lingey
- PLU de Bagneux la Fosse
- PLU de Balnot sur Laignes
- PLU de Bar sur Seine
- PLU de Bertignolles
- PLU de Bourguignons
- PLU de Bragelogne Beauvoir
- PLU de Briel sur Barse
- PLU de Buxeuil
- PLU de Buxieres sur Arce
- PLU de Celles sur Ource
- PLU de Chacenay
- PLU de Channes
- PLU de Chappes
- PLU de Chauffour les Bailly
- PLU de Chervey
- PLU de Courteron
- PLU de Cunfin
- PLU d'Eguilly sous Bois
- PLU d'Essoyes
- PLU de Fontette
- PLU de Foucheres
- PLU de Fralignes
- PLU de Gye sur Seine
- PLU de Jully sur Sarce
- PLU de Landreville
- PLU de Les Riceys
- PLU de Loches sur Ource
- PLU de Magnant