Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bagneux-la-Fosse
Aube (10) · Grand Est · 178 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 février 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bagneux-la-Fosse
- Dernière procédure approuvée
- 15 février 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bagneux-la-Fosse
Quel document d'urbanisme s'applique à Bagneux-la-Fosse ?
Bagneux-la-Fosse dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bagneux-la-Fosse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 février 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bagneux-la-Fosse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bagneux-la-Fosse.
Autres communes de CC du Barséquanais en Champagne
- PLU d'Arrelles
- PLU d'Avirey Lingey
- PLU de Balnot sur Laignes
- PLU de Bar sur Seine
- PLU de Bertignolles
- PLU de Bourguignons
- PLU de Bragelogne Beauvoir
- PLU de Briel sur Barse
- PLU de Buxeuil
- PLU de Buxieres sur Arce
- PLU de Celles sur Ource
- PLU de Chacenay
- PLU de Channes
- PLU de Chappes
- PLU de Chauffour les Bailly
- PLU de Chervey
- PLU de Courtenot
- PLU de Courteron
- PLU de Cunfin
- PLU d'Eguilly sous Bois
- PLU d'Essoyes
- PLU de Fontette
- PLU de Foucheres
- PLU de Fralignes
- PLU de Gye sur Seine
- PLU de Jully sur Sarce
- PLU de Landreville
- PLU de Les Riceys
- PLU de Loches sur Ource
- PLU de Magnant