Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cisai-Saint-Aubin
Orne (61) · Normandie · 184 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 janvier 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cisai-Saint-Aubin
- Dernière procédure approuvée
- 11 janvier 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 décembre 2020
CC des Vallées d'Auge et du Merlerault dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 15 octobre 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Cisai-Saint-Aubin
Quel document d'urbanisme s'applique à Cisai-Saint-Aubin ?
Cisai-Saint-Aubin dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cisai-Saint-Aubin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 janvier 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 décembre 2020.
Comment consulter le PLU de Cisai-Saint-Aubin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cisai-Saint-Aubin.
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