Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Cisai-Saint-Aubin

Orne (61) · Normandie · 184 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 11 janvier 2007

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Cisai-Saint-Aubin
Dernière procédure approuvée
11 janvier 2007
Mis à jour sur le Géoportail
5 décembre 2020

CC des Vallées d'Auge et du Merlerault dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 15 octobre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Cisai-Saint-Aubin

Quel document d'urbanisme s'applique à Cisai-Saint-Aubin ?

Cisai-Saint-Aubin dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Cisai-Saint-Aubin a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 janvier 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 décembre 2020.

Comment consulter le PLU de Cisai-Saint-Aubin ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cisai-Saint-Aubin.

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