Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Chéraute

Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 1 043 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 18 février 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Chéraute
Dernière procédure approuvée
18 février 2011
Mis à jour sur le Géoportail
9 juin 2020

CA du Pays Basque dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 28 février 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Chéraute

Quel document d'urbanisme s'applique à Chéraute ?

Chéraute dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Chéraute a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Chéraute ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chéraute.

Autres communes de CA du Pays Basque