Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chalvraines
Haute-Marne (52) · Grand Est · 191 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 17 mars 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Meuse Rognon
- Dernière procédure approuvée
- 17 mars 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 juin 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Chalvraines
Quel document d'urbanisme s'applique à Chalvraines ?
Chalvraines n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Meuse Rognon qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Chalvraines a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mars 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 juin 2025.
Comment consulter le PLU de Chalvraines ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chalvraines.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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