Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Chabestan

Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 173 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 4 janvier 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Chabestan
Dernière procédure approuvée
4 janvier 2008
Mis à jour sur le Géoportail
7 novembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Chabestan

Quel document d'urbanisme s'applique à Chabestan ?

Chabestan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Chabestan a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 janvier 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 novembre 2023.

Comment consulter le PLU de Chabestan ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chabestan.

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