Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Aspres-sur-Buëch
Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 828 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 novembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Aspres-sur-Buëch
- Dernière procédure approuvée
- 26 novembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Aspres-sur-Buëch
Quel document d'urbanisme s'applique à Aspres-sur-Buëch ?
Aspres-sur-Buëch dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Aspres-sur-Buëch a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 novembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Aspres-sur-Buëch ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aspres-sur-Buëch.
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