Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Castel Sarrazin

PLUi en vigueur · approuvé le 19 juin 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
l'intercommunalité
Dernière procédure approuvée
19 juin 2025
Mis à jour sur le Géoportail
25 juin 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Castel Sarrazin

Quel document d'urbanisme s'applique à Castel Sarrazin ?

Castel Sarrazin n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'intercommunalité qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Castel Sarrazin a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 juin 2025.

Comment consulter le PLU de Castel Sarrazin ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Castel Sarrazin.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

Autres communes de l'intercommunalité